Termes et conditions d’utilisation
Propriétaire du site : AUTOCCASIONS
Dénomination et Raison sociale : AUTOCCASIONS
Adresse : ZONE DE BELLEVUE 56700 MERLEVENEZ
Courriel : autoccasions.56@gmail.com
Téléphone : (33) 02 97 02 64 81
SIREN : 450 066 550 – APE : 4520A
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.) sous le numéro : 2068427v0
Hébergement
Le présent site et ses bases de données sont hébergés sur les serveurs de la société : LWS au capital de 1 000 000 €
Siège Social : Adresse de la R.S. – SIRET : 45045388100010 – APE : 723Z
Responsable de Publication
Mickaël Le Rouzic
Maintenance technique du site
Sylvie VERDI
Création Publication Webmastering
Sylvie VERDI – VERDI FORMATIONS
79 rue du Manio
(F) 56100 LORIENT
Tél. +33 (0)6 15 04 10 99 – 33 (0)2 97 21 62 97
https://www.sylvieverdi-communication.fr
https://www.verdiformations.com/
Charte graphique
Sylvie VERDI – WP Premium Responsive
Informations personnelles
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne, en adressant un mail à autoccasions.56@gmail.com ou par courrier à l’adresse suivante : Autoccasions Zone de bellevue 56700 Merlevenez
Politique de confidentialité
En aucun cas, les données recueillies sur le site autoccasions56.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse émail ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations Françaises et Internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés pour les textes et les photographies de ce site. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite de l’auteur, conformément à l’article L 122-4 du Code le Propriété intellectuelle. Le responsable de la publication est Le Rouzic Mickael en tant que webmaster du site.
Avertissement
Ce site a pour vocation de faire découvrir autoccasions. Il ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de tout autre comportement.
Conditions d’utilisation du site
Utilisation du contenu du Site
Autoccasions s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes. Toutefois, Autoccasions ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site. En conséquence, Autoccasions décline toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le Site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification desdites données. Toute erreur ou omission devra être notifiée à l’adresse suivante : Autoccasions Zone de bellevue 56700 Merlevenez
Autoccasions s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Autoccasions n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.
Liens hypertextes mis en place sur le Site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Il est précisé que Autoccasions n’a pas vérifié tous les sites éventuellement reliés au sien, leur contenu et les informations qui y sont présentes, et décline par conséquent toute responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur. Le recours à ces sites par l’utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes Autoccasions. Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : Autoccasions Zone de bellevue 56700 Merlevenez. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Crédits
Fotolia, Freepik, Unspalsh, Autoccasions 56